• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/06.10.2016.pdf
• Score : 0,13
• Date : 15-03-17
• Percental score : 1 %

... émis, au cours de sa séance du 23 septembre, un avis pour la répartition de droit commun. Le Conseil...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/VF_PV_vise-24_06_2021.pdf
• Score : 0,13
• Date : 25-10-21
• Percental score : 1 %

... d’une carte postale d’antan pour recueillir l'avis du Conseil afin de poursuivre cette démarche d'affichage...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/13.12.2017.pdf
• Score : 0,12
• Date : 19-01-18
• Percental score : 1 %

... Municipal par 10 voix et 1 procuration pour : EMET UN AVIS FAVORABLE à l’extension du périmètre du SIVU des...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-07-23.pdf
• Score : 0,11
• Date : 31-07-15
• Percental score : 1 %

... le Maire propose au Conseil Municipal de suivre l’avis de la Commission d’Appel d’Offre et de repousser au mois...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-12-22.pdf
• Score : 0,08
• Date : 20-01-16
• Percental score : 1 %

... et administratif de la commune. Il sera soumis à l’avis de l’Agence de l’Eau avant sa diffusion qui doit...