DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES Mairie de SAUVETERRE-DE-BEARN PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du Mardi 31 Mai 2016 Le trente et un mai deux-mille seize, le Conseil Municipal
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES Mairie de SAUVETERRE-DE-BEARN PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du Jeudi 15 décembre 2016 Le quinze décembre deux-mille seize, le Conseil
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES Mairie de SAUVETERRE-DE-BEARN PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du Mardi 29 septembre 2015 Le vingt-neuf septembre deux mille quinze, le Conseil
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES Mairie de SAUVETERRE-DE-BEARN PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du Mercredi 1er juillet 2015 Le premier juillet deux mille quinze, le Conseil
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES Mairie de SAUVETERRE-DE-BEARN PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du Mardi 26 Juillet 2016 Le vingt-six juillet deux-mille seize, le Conseil