• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-12-22.pdf
• Score : 0,25
• Date : 20-01-16
• Percental score : 3 %

... anciens constituent un formidable gisement de logements à reconquérir, gage de développement social...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/22.02.2017.pdf
• Score : 0,25
• Date : 28-03-17
• Percental score : 3 %

... qui abrite sur trois niveaux, trois logements de fonctions de type T4, un logement de...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/CR_18.12.2019.pdf
• Score : 0,22
• Date : 04-03-20
• Percental score : 3 %

... usagers ponctuels à 13,025 € TTC /m3. b) Tarif de location du hangar de stockage des boues Au vu des éléments...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-07-01.pdf
• Score : 0,20
• Date : 31-07-15
• Percental score : 2 %

... sur les opérations suivantes : - - « travaux logements de l’école » : des crédits sont nécessaires afin...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/bm_2021.pdf
• Score : 0,20
• Date : 21-01-22
• Percental score : 2 %

... de proposer l’instauration d’une taxe sur les logements vacants* comme cela a pu se faire dans... les droits de place au marché pour les abonnés, la location du camping et les droits d’installation...