• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-07-01.pdf
• Score : 0,08
• Date : 31-07-15
• Percental score : 1 %

... renouvellements, pour déterminer la durée du préavis, retenir uniquement la durée du dernier contrat et non la...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/26.07.2016.pdf
• Score : 0,08
• Date : 15-03-17
• Percental score : 1 %

... au cours de cette réunion et soumise à l’avis du Comité Technique Intercommunal est la suivante : -...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/bm_2022.pdf
• Score : 0,06
• Date : 21-01-22
• Percental score : 1 %

... Kermesse le 23 octobre 2021 Sous la direction avisée de notre présidente, Paulette Benassat, la semaine...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-7_services-municipaux/1-8-3_communication-vie-locale/Bulletin_2017__2_.pdf
• Score : 0,05
• Date : 01-03-18
• Percental score : 1 %

... du véhicule, afin de ne pas recevoir les avis de contravention pour les infractions commises par...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/5_formalites-administratives/5-5_urbanisme/plu_reglement_2012.pdf
• Score : 0,05
• Date : 16-11-16
• Percental score : 1 %

... Régional de !'Archéologie devra être saisi pour avis technique de tout dossier de certificat d'urbanisme, de...