• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/15.12.2016.pdf
• Score : 0,36
• Date : 15-03-17
• Percental score : 8 %

... des arts à hauteur de 2 heures par semaine DIT que la... avec notamment l’ouverture au public de la tour Monréal,... de véhicules devant le bureau de tabac/presse relève de... ne sont pas soumis au vote. 1. Rapport 2015 du Syndicat...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-12-22.pdf
• Score : 0,36
• Date : 20-01-16
• Percental score : 8 %

... la séance est levée à 20 heures 30. Le Maire, Jean... le 17 novembre 2015. L’ouverture des plis s’est déroulée le... d’œuvre du projet. Les bureaux 2.26 et AVEC ont ensuite... par 14 voix POUR, VOTE la décision modificative de...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-09-29.pdf
• Score : 0,35
• Date : 20-01-16
• Percental score : 8 %

... hebdomadaire de 30 heures. La mise à disposition au... lancée le 10 juin 2015. L’ouverture des plis s’est déroulée le... l’issue de ce vote, Monsieur le Maire rapporte au...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/22.02.2017.pdf
• Score : 0,32
• Date : 28-03-17
• Percental score : 7 %

... à temps non complet (5 heures 30 hebdomadaires) a... Pérez suggère que le vote de cette motion qui a une...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/13.12.2017.pdf
• Score : 0,32
• Date : 19-01-18
• Percental score : 7 %

... en dehors des heures de présence des agents et... et 1 procuration POUR, VOTE la décision modificative des...