• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-09-29.pdf
• Score : 0,33
• Date : 20-01-16
• Percental score : 2 %

... DE SAUVETERRE-DE-BEARN Question n° 3: Rapport sur le service public de l’eau potable et de l’élimination des... n° 4: Rapport du délégataire pour le service assainissement Rapport de la SAUR 2014, délégataire du...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/CR_18.12.2019.pdf
• Score : 0,32
• Date : 04-03-20
• Percental score : 2 %

... 530 € par an. Approbation du RPQS et du règlement de service : RPQS : Monsieur le Maire informe l’assemblée que le... Il est approuvé à l’unanimité. Question n°1 : Assainissement -Fixation du tarif de la redevance assainissement...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-12-22.pdf
• Score : 0,32
• Date : 20-01-16
• Percental score : 2 %

... consultation est en cours d’élaboration par les services technique et administratif de la commune. Il sera... n°2 : Fixation du tarif de la redevance assainissement 2016 Arrivée de Mme Jean-Domercq. Les...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/07.08.2018.pdf
• Score : 0,32
• Date : 05-10-18
• Percental score : 2 %

... ont défini les modalités de mise à disposition des services de la communauté pour l’instruction des actes... à 76 264,50 € HT. Enfin, les crédits du budget assainissement doivent être ajustés pour permettre la prise en...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/05.06.2018.pdf
• Score : 0,29
• Date : 13-08-18
• Percental score : 2 %

... application au corps des conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat ainsi qu’à... 14 rue P-H Teitgen B n°665 par Maître Moreau  Assainissement : Dans le cadre du contrôle des équipements...