• URL : formalites-administratives/recensement/
• Score : 0,26
• Date : 01-02-17
• Percental score : 2 %

... un justificatif de recensement au centre du service national de Pau. Le recensement permet à...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-11-24.pdf
• Score : 0,21
• Date : 20-01-16
• Percental score : 2 %

... sous réserve du maintien de la proximité du service vis-à-vis des usagers et de la délégation de sa... et du Saleys dans le cadre de la prise de compétence assainissement par le futur EPCI Mairie – Place Royale –...

• URL : tourisme-et-patrimoine/hebergement-restauration-commerces/
• Score : 0,20
• Date : 07-02-17
• Percental score : 2 %

... Berge du gave Plan d’accès par géo64 Aire de service pour camping-cars Accès gratuit à la vidange et au...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/5_formalites-administratives/5-5_urbanisme/plu_reglement_2012.pdf
• Score : 0,19
• Date : 16-11-16
• Percental score : 1 %

... d'une voie est donné par le service gestionnaire à savoir la Subdivision... du P.L.U. Page 18 sur 81 2 - Assainissement : a) Eaux usées: Toute construction doit...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/08.06.2017.site.pdf
• Score : 0,16
• Date : 19-10-17
• Percental score : 1 %

... de 15 kilomètres et sur laquelle sont implantés des services de secours et de santé privés d’approvisionnement... Le raccordement aux réseaux pluvial et d’assainissement nécessite une extension sur la parcelle C1291 à...