• URL : formalites-administratives/urbanisme/
• Score : 0,61
• Date : 06-12-17
• Percental score : 6 %

... sont soumis à conditions spéciales, accordée après avis conforme de l’Architecte des Bâtiments de France. M....

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/09.01.2018.pdf
• Score : 0,32
• Date : 15-03-18
• Percental score : 3 %

... Technique Intercommunal qui sera transmis pour avis lors de la séance du 27 février 2018 et pour une mise...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/cr_conseil-municipal_2015-11-24.pdf
• Score : 0,32
• Date : 20-01-16
• Percental score : 3 %

... à l’unanimité. Question n°1: Réforme territoriale : avis sur le Schéma Départemental de Coopération...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/1-7-2_compte-rendus-des-conseils-municipaux/07.08.2018.pdf
• Score : 0,21
• Date : 05-10-18
• Percental score : 2 %

... intercommunal a rendu lors de sa séance du 3 juillet un avis favorable à l’unanimité du collège des représentants...

• URL : fileadmin/commune_sauveterre-de-bearn/uploads/1_la-commune-de-sauveterre/1-6_le-conseil-municipal/17.11.2016.pdf
• Score : 0,18
• Date : 15-03-17
• Percental score : 2 %

... Coustard ajoute que la Commune n’est pas à son avis sur dotée en agents aujourd’hui. Plusieurs membres du...